Article 5 – Propriété intellectuelle

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Sont notamment protégés, sans que cette liste soit limitative :

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• le nom commercial Ô, Corps & Âme - Massage 82 ;

• le logo et l'identité visuelle de l'entreprise ;

• la structure, l'organisation et l'architecture du site internet ;

• les textes, articles, descriptifs et contenus rédactionnels ;

• les photographies, illustrations, vidéos, éléments graphiques et créations visuelles ;

• les cartes cadeaux, bons cadeaux et leurs visuels ;

• les documents téléchargeables, guides, fiches pratiques, livrets, supports pédagogiques et ressources documentaires ;

• les programmes de formation, contenus e-learning, vidéos pédagogiques, présentations, exercices, modèles, templates et tout autre contenu de formation, existant ou futur ;

• plus généralement, toute création originale réalisée ou publiée par CINDY USAÏ EI.

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Ces éléments demeurent la propriété exclusive de CINDY USAÏ EI, sauf mention contraire relative à des contenus appartenant à des tiers.

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